Roy

Qu'est-ce que Roy ?

Roy est un outil d'analyse juridique conçu pour le service juridique. Il donne à l'équipe le contrôle sur les sources, les droits d'accès, le raisonnement et l'historique derrière chaque analyse qu'il produit. Plutôt que de livrer une réponse opaque, Roy expose la chaîne de raisonnement qui mène à une conclusion — depuis la qualification de l'obligation en jeu, en passant par la jurisprudence et les textes de loi pertinents, jusqu'à l'appréciation finale. Dans l'exemple de la clause art. 11 d'un contrat de prestation de services, Roy parcourt les précédents de la Cour de cassation tels que Chronopost et Faurecia I et II, les confronte à l'article 1170 du Code civil introduit par la réforme de 2016, et recoupe les dernières positions des cours d'appel de Paris et de Versailles avant de conclure. Le résultat est une analyse documentée étayée par 31 sources consultées, et non un verdict unique et opaque.

À qui s'adresse cet outil

• Les équipes juridiques internes — qui doivent examiner des clauses contractuelles et comprendre l'exposition derrière chacune d'elles.
• Les responsables des opérations juridiques et de la gestion des connaissances — qui se soucient de la traçabilité, des droits d'accès et d'une piste d'audit défendable.
• Les avocats et juristes en charge du risque contractuel — qui veulent une jurisprudence et un raisonnement juridique exposés plutôt que résumés à l'excès.

Fonctionnalités clés

Contrôle des sources

Roy garde les sources derrière chaque analyse visibles et attribuables, afin que le service juridique puisse voir exactement ce qui a été consulté. Les références à la jurisprudence et à la législation restent partie intégrante du dossier plutôt que de disparaître dans un résumé.

Droits d'accès

L'outil donne au service le contrôle sur qui peut voir et utiliser chaque analyse. L'accès est géré au niveau de l'équipe juridique plutôt que laissé à la discrétion de chaque utilisateur.

Transparence du raisonnement

Chaque conclusion est présentée comme une chaîne d'étapes — qualification de l'obligation, jurisprudence, confrontation aux textes, et recoupements avec les positions des cours d'appel. Le raisonnement est exposé afin de pouvoir être examiné, contesté ou réutilisé.

Historique

Roy conserve l'historique de chaque analyse, de sorte que les positions antérieures et les sources qui les sous-tendent restent disponibles dans le temps. Cela permet de retracer comment une conclusion a été atteinte et sur quoi elle reposait.

Ce qui distingue Roy

Roy ne se contente pas de répondre à la question juridique — il montre les sources, le raisonnement et l'historique derrière la réponse.

Cette distinction compte pour un service juridique, où la valeur d'une analyse dépend de la capacité à la défendre. En gardant les sources, les droits d'accès, le raisonnement et l'historique sous le contrôle du service, Roy transforme chaque analyse en quelque chose de vérifiable plutôt qu'en quelque chose à prendre pour argent comptant. L'exemple de la clause art. 11 illustre cette approche : une conclusion sur la requalification en clause réputée non écrite, fondée sur une jurisprudence nommée et un article précis du Code civil.

À découvrir si…

Vous voulez une analyse juridique que votre service peut auditer, et non simplement consommer. Si votre équipe examine régulièrement des clauses contractuelles et doit justifier ses positions avec des sources et un raisonnement traçables, Roy est conçu exactement pour ce besoin.